Conditions générales de vente

Utilisation de la boutique en ligne du site www.agateetpierres.fr

Conditions Générales de ventes au 01/01/2024

Préambule

DEFINITION DES PARTIES

Entre la Société Agate et Pierres Créations
996 Chapuy Chantré – 88220 URIMENIL – FRANCE
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Épinal,
sous le numéro SIREN 853781326
représentée par M DEPARIS LAURENT
en qualité de Gérant,
dûment habilité aux fins des présentes.
La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».
D’une part,
Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,
Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »
D’autre part,

Les présentes « Conditions générales de vente » ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels « Agate et Pierres Créations / www.agateetpierres.fr » propose et vend ses produits à ses clients.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web implique l’acceptation des présentes conditions générales.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

L’ensemble de ces informations est présenté en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

Article 1 : Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet.

« Agate et Pierres Créations » se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de l’enregistrement de sa commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre « Agate et Pierres Créations » et son client : les deux parties les acceptant sans réserve.

Article 2 : Terminologie

Les produits proposés à la vente par « Agate et Pierres Créations » sur sa boutique en ligne seront ci-après dénommés les « produits ». Chaque personne souhaitant bénéficier des produits et qui satisfera aux présentes conditions générales sera ci-après dénommée un « client » ; chaque commande effectuée par un client dans les conditions prévues sera ci-après dénommée « la commande ».

Article 3 : Les produits

Tous les produits proposés sur la boutique en ligne sont disponibles dans leur entrepôt dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande, le client sera informé par mail sous 48 heures, des articles en rupture afin que le client puisse alors changer son article et passer commande en direct d’un autre modèle, ou alors, suivant les fournisseurs, et le produit choisi.

Article 4 : Allergies aux produits

En cas d’allergies aux produits, « Agate et Pierres Créations » ne pourra voir sa responsabilité contractuelle engagée.

Article 5 : Description des produits

Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit ne sont donnés qu’à titre indicatif.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Si des erreurs y figurent, la responsabilité de « Agate et Pierres Créations » ne pourra être engagée. L’entreprise “Agate et Pierres Créations » s’engage à faire ses meilleurs efforts pour corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions après en avoir été informé.

Les couleurs des articles présentés sur cette boutique en ligne, peuvent être légèrement différentes de leurs couleurs réelles, malgré les efforts réalisés (lumière naturelle ou 6000k IRC>90). La précision des photos étant parfois imprécise suivant la qualité de certains de nos appareils utilisés, merci de bien lire alors la description du produit afin que vous preniez connaissance de sa composition et de l’accepter tel qu’il est représenté afin d’éviter tout propos ou désaccord.

« Agate et Pierres Créations » ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock et indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, inondations, incendie.

Article 6 : Modalités de commande

La société « Agate et Pierres Créations » présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L111–1 du Code de la consommation, qui énonce la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

Les offres présentées par « Agate et Pierres Créations » ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles, et il est à retenir ce sont généralement des créations uniques.

Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site de « Agate et Pierres Créations ».

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du client par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme « droit de rétractation » et « rupture de stock ».

Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégralité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

Article 7 : Confirmation de commande

Les données enregistrées par « Agate et Pierres Créations » constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre « Agate et Pierres Créations » et ses clients. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation par voie d’email au plus tard au moment de la livraison.

« Agate et Pierres Créations » se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour si par exemple, la pièce a déjà été vendue par un autre média (marché de l’artisanat, bourse aux minéraux, etc..). Le client se verra donc intégralement remboursé.

« Agate et Pierres Créations » recommande à ses clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à « Agate et Pierres Créations ». Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Article 8 : Preuves de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de « Agate et Pierres Créations » dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 9 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.

Pour les livraisons au sein de l’Union Européenne, les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application.

Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douane, TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client sauf indications contraires. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard des droits du territoire du pays de livraison. « Agate et Pierres Créations » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.

« Agate et Pierres Créations » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais vous sauront appliqués sur la base des tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve des disponibilités à cette date.

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la boutique ne saurait être tenu responsable dans le sens où la livraison ne pourra alors pas s’effectuer comme il se doit.

Article 10 : Disponibilité des produits

Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits qui s’y rapportent demeurent en ligne et jusqu’à épuisement des stocks. La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 30 jours à compter du jour suivant celui où la commande du client a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée).

En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit parmi ceux figurant au catalogue.

En cas d’impossibilité d’échange, « Agate et Pierres Créations » se réserve le droit d’annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées. Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par nos fournisseurs, l’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de « Agate et Pierres Création »s ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.

Article 11 : Modalités de paiement

Vous pouvez régler vos achats par carte bancaire ou par compte Paypal.

« Agate et Pierres Créations » se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client notamment en cas d’insolvabilité dudit client ou dans l’hypothèse d’un défaut de paiement de la commande en question ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

« Agate et Pierres Créations » se réserve donc le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

« Agate et Pierres Créations » se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison et d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

« Agate et Pierres Création »s conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d’un bien acheté à « Agate et Pierres Créations » par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par « Agate et Pierres Créations » . Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

Article 12 : Livraison

La zone géographique de livraison correspond à la zone géographique de couverture de l’offre. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dés la remise du produit au transporteur La Poste ou autre. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à « Agate et Pierres Créations ». Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

« Agate et Pierres Créations » ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grèves totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communication).

Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou « Agate et Pierres Créations » ne donnent en aucun cas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts

Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à « Agate et Pierres Créations » dans un délai de deux jours ouvrés.

Article 13 : problème de livraison

• 11-a : problème de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client.

Dans le cas d’un envoi effectué par la Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch Jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que « Agate et Pierres Créations » puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.

Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le client devra transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à : Agate et Pierres Créations – M DEPARIS Laurent – 996 Chapuy Chantré – 88220 URIMENIL – France. Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.

• 11-b : problème de livraison du fait d’une erreur de livraison – produits non conformes

Le client devra formuler auprès de « Agate et Pierres Créations » le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours. La formulation de cette réclamation auprès de « Agate et Pierres Créations » pour être faite :

– par mail à l’adresse suivante : agateetpierres@gmail.com

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera « Agate et Pierres Créations » de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 8 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour de « Agate et Pierres Créations » dans son intégralité (accessoires et notices compris) et dans son emballage d’origine en parfait état. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à « Agate et Pierres Créations ». Les frais d’envois avancés par le client ne seront pas remboursés par « Agate et Pierres Créations » , sauf dans le cas où ce retour serait constitutif à une erreur de « Agate et Pierres Créations ». Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.

Article 14 : Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits commandés pour les retourner à la boutique « Agate et Pierres Créations » contre échange ou remboursement (celui ci sera effectué dans un délai maximum de 14 jours dans le même mode de paiement, hors frais de livraison).

Afin que l’article soit échangé, le client devra alors renvoyer les articles neufs dans leur emballage d’origine, intacts, non portés, et à ses frais, à l’adresse suivante : Agate et Pierres Créations – M DEPARIS Laurent – 996 CHAPUY CHANTRE – 88220 URIMENIL– France

Les retours s’effectuent sous la responsabilité du client. « Agate et Pierres Créations » ne pourra pas rembourser ou échanger tout article qu’il n’aura pas reçu en cas de retour (perte ou vol du colis par La Poste par exemple).

Attention, les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation (repercé au verso selon desiderata de l’acheteur par exemple) ne seront ni repris ni échangés !

Article 15 : Propriété intellectuelle
« Agate et Pierres Créations » est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique en ligne et notamment les photographies pour lesquels elle a obtenu les autorisations nécessaires des personnes concernées.

À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et le catalogue produits, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.

Article 16 : Responsabilité – Litiges – Droit applicable

« Agate et Pierres Créations » ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs.

La responsabilité de « Agate et Pierres Créations » sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

« Agate et Pierres Créations » ne pourra être tenu responsable, envers un client ou un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit, même si ce dommage ou cette perte ou ce préjudice était prévisible par « Agate et Pierres Créations », ou si son éventualité avait été portée à son attention.

« Agate et Pierres Créations » ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, tremblement de terre, inondations, foudre, explosion thermonucléaire, guerre.

En cas de litige, le membre s’adressera par priorité à « Agate et Pierres Créations » pour obtenir une solution amiable.

Les présentes conditions générales de vente en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Tout différend qui pourrait naître à l’occasion de sa validité, de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux Tribunaux compétents.

Article 17 : Informations nominatives

« Agate et Pierres Créations » s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante : Agate et Pierres Créations – M DEPARIS LAURENT – 996 CHAPUY CHANTRE – 88220 URIMENIL – FRANCE

Article 18 : Modification des conditions générales de vente

« Agate et Pierres Créations » se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente de produits sur la boutique en ligne de son site web: agateetpierres.fr

Dans l’hypothèse où l’un quelconque des termes des conditions générales de vente serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.